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Marques déposées par SAVIGNEUX STEPHANE
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CHATEAU HAUT L'ARTIGUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT L'ARTIGUES
SAVIGNEUX STEPHANE

Numéro de dépôt :
96623812
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT L'ARTIGUES

Déposée le 29 avril 1996 par SAVIGNEUX STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT L'ARTIGUES »

Le déposant est SAVIGNEUX STEPHANE domicilié(e) 1 LE CAPITAINE,33124 AUROS (dossier no 2312502) - 33124 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIGNEUX Stéphane domicilié(e) 1 LE CAPITAINE,33124 AUROS (dossier no 2312502) - 33124 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT L'ARTIGUES est expirée depuis le 29 avril 2016.

SAVIGNEUX STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BASTIAN


SAVIGNEUX STEPHANE - 1 LE CAPITAINE,33124 AUROS (dossier no 2312502) - 33124 - France


SAVIGNEUX Stéphane - 1 LE CAPITAINE,33124 AUROS (dossier no 2312502) - 33124 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312502 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT L'ARTIGUES